Droit fiscal (35%)

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Pour certaines corrections pris en charge par une personne connaissante en cette matière, veuillez vérifiez le contenu de votre cours pour voir s'il y a des choses à corriger (toutes choses modifiées est marquées en rouge). 

  S'il vous plait, pour les gens qui sont coopératifs s'il y a des fautes veuillez vraiment les signalez pour que les autres reçoivent un cours parfait parce que moi seul je ne peux pas le faire.

 

Commentaires (84)

1. Youness 06/01/2010

eco slt ^^ wakha daze l'exam mé hadik ra machi 4.2 mé 1.2 tjrs on multiplie par 1.2 ( TVA ) remplace 4.2 par 1.2 te tu aura 780000 ^^

2. youssef 06/01/2010

la grille des taux c la prof ki ns la dépose ? svp une rep ! Pitiè

3. abdessamad 06/01/2010

hhh DE A a Z

NB: "lkrid" très impt

4. Nada 06/01/2010

est ce que les chapitres qu on a traité déjà o niveau du controles seront inclut ? Prsk là G accrodé juste bcp d importance à ce ki suit !

5. 1BDESSAMAD 05/01/2010

ohadi dyal lproduits dl'exportation
•Au numérateur, le montant de chiffre d’affaires soumis à la taxe sur la valeur ajoutée au titre des opérations imposables, y compris celles réalisées sous le bénéfice de l’exonération avec droit à déduction ou de la suspension. (augmentées de la TVA fictive correspondant dont le paiement n’est pas exigible).

6. Abdessamad 05/01/2010

salam drari

bnisba lprorata rah ventes a l'étranger

howa taxable mais éxonéres pour but d'encourager les exportations...donc kaytla3 numérateur
•Au dénominateur, le montant du chiffre d’affaires figurant au numérateur augmenté du montant du chiffre d’affaires provenant d’opérations exonérées sans droit à déduction ou situées en dehors du champ d’application de la taxe.

owahd l3iba fle cours
2 Condition d’’application : bce forf
En sont toute fois exclus :
Les contribuables dont le chiffre d’affaire taxé car la valeur ajoutée...

correct:
En sont toute fois exclus :
Les contribuables dont le chiffre d’affaire taxé sur la valeur ajoutée...

7. A.Z 05/01/2010

nnnnnnnnnnnnnnnn se sont les ventes a l'etranger parcque se sont des produits avec droit de deduction

8. Soufiane 05/01/2010

Une personne doué en cette matière m'a dit que c'est les ventes à l'étrangé

9. Soufiane 05/01/2010

Hach est ce que vous êtes sûr de ce que vous dites parce que tu met en jeu les pensées de vos collèges

10. ilham 05/01/2010

non hach ce ke j ai comris c ke sa coresspond ala vente à l etranG

11. Hach 05/01/2010

les 100 000 au niveau du numérateur du prorata correspond à la TVA facturé de décembre07(vente d'appareils électro) et non ps à la vente à l'étranger

12. un merci 05/01/2010

merci soufiane pr lé modification ainsi k les explication ajouté merci

13. N1 05/01/2010

c'est quoi l' IR foncier ?

14. repense 05/01/2010

merci soufian

15. soufiane 05/01/2010

veuillez corrigé votre cours d'après ce nouveau document traité par un professeur. il ne contient aucunes fautes vous permettera de comprendre le cours.

16. Hajar 04/01/2010

Merci bcp 67 vraiment lahla yekhatekom je vous souhaite la réussite... thanks lot!

17. eco 04/01/2010

Slt Younes pr le prorata ce que j 'ai pas compris:dans le numerateur le (42 et 1,2)d'ou ils viennet ses chiffres
dans le dinomirateur le total numérateur est-t-il juste(780000)??

18. repense 66 04/01/2010

chadina 6000*12=72000 f exercice pour l'anneé 2008 donc en calcul le plafond 6000*12=72000 par ce que SBI est superieur de plafond 72000 donc on choisi 72000

19. Hajar 04/01/2010

slm, svp est ce ke qlq'1 peut m'expliquer comment on a calculé la cotisation sécurité ds l'exer2 de l'IR (72000*4,29%=3088,8)mnin jat 72000 ??? ce n'est ps le SBI help pleaaaase!!!

20. simsima 04/01/2010

exercice 3 est ce qu'il ya le corrigé de Chapitre d'impôt sur le Revenu

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